Cette page a pour objet de décrire les modalités d'ajout ou d'actualisation de la sous-section « Risques majeurs » au sein de la section « Urbanisme » dans les articles des communes de France métropolitaine.

Les modalités concernant les communes d'Outre-mer sont en fait identiques, seules les sources changent. Des aspects spécifiques méritent par contre d'être développés (volets cyclones, séismes, etc).

L'existence d'un risque est liée :

• d'une part, à la probabilité d'occurrence d'un phénomène d'origine naturelle ou anthropique : l'aléa.
• d'autre part, à l'existence d'enjeux, constitués des personnes et des biens (ayant une valeur monétaire ou non), pouvant être affectés par le phénomène considéré. Les conséquences d'un aléa sur un enjeu se mesurent en terme de vulnérabilité.

D’où l’insertion d’informations relevant de cette thématique dans le chapitre « Urbanisme » qui regroupe l’action de l’homme sur le territoire communal.

Trois types de risques sont différenciés :

• Risques naturels : les inondations, les risques climatiques (grand froid, canicule, neige-verglas, vent violent ou tempête, orage), les feux de forêts, les mouvements de terrains (cavités souterraines, sècheresse, retrait-gonflement des argiles), les avalanches, les séismes, le risque littoral (zone exposée aux glissements de terrain, submersion marine), tempête. Pour les départements d'Outre-mer doivent être ajoutés le risque volcanique et le risque houle, marée de tempête et tsunami.
• Risques technologiques : le transport de matières dangereuses, le risque industriel, le risque nucléaire, le risque de rupture de barrage ou de digue ;
• Risque particuliers : le risque minier, le risque radon, le risque terroriste, le risque « engins de guerre ».

Dans certains dossiers départementaux des risques majeurs (DDRM), le risque de rupture de barrage ou de digue ou les risques climatiques peuvent être classés dans les risques particuliers, mais c'est exceptionnel.

Risques non pris en compte :

• les pollutions des sols constituent des risques, mais qui ne sont pas rangées au titre des risques majeurs ;
• tsunamis : Même si 34 tsunamis ont été dénombrés sur les côtes françaises métropolitaines depuis 1700 et 28 Outre-mer (voir ici), le phénomène n'est pas suffisamment fréquent pour être pris en compte en tant que risque majeur pour les communes métropolitaines ;
• risque volcanique : non pris en compte pour les communes métropolitaines.

• la base Gaspar
• la page d'accueil de Géorisques (ici) puis cliquer sur collectivité -> Accueil:Risqus à ma commune et renseigner. On obtient une adresse du type : https://www.georisques.gouv.fr/mes-risques/connaitre-les-risques-pres-de-chez-moi/rapport2?form-commune=true&codeInsee=45234&city=Orl%C3%A9ans&lon=1.910372&lat=47.873361&typeForm=commune&postCode=45000&go_back=%2Faccueil-collectivite&type=municipality&propertiesType=&commune=45000%2C+Orl%C3%A9ans (attention, l'organisation du site Géorisques a changé en 2021 et les url aussi - il y a désormais code commune et code postal) ;
• le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) où l'on a tous les risques pour chaque commune du département et un descriptif de chaque risque. Il est en principe accessible en ligne sur le site de la préfecture départementale ou régionale (saisir dans un moteur de recherche : DDRM + nom du département' + .gouv.fr) ;
• le document d'information communal sur les risques majeurs (Dicrim), mais tous ne sont pas en ligne et souvent sont très pauvres en informations (saisir dans un moteur de recherche : DICRIM + nom de la commune ou voir sur la fiche communale de Géorisques s'il est disponible).
• la base de données des Plans de Préventions des Risques naturels (PPRN) (ici)
• la base de données des installations classées pour l'environnement (ici) - pour une actualisation des articles d'un département, permet de voir immédiatement s'il y a une évolution dans les statuts Seveso.
• la base de données des Territoires à Risques important d'Inondation (TRI) - version 2 (millésime 2020) (ici)
• les atlas des zones inondables permettent de créer des cartes des zones inondables, même hors TRI (ici par bassin versant pour l'Occitanie)
• la base de données historiques sur les inondations (accueil, exemple de fiche) pourrait être utilisée. Mais elle est relativement complexe à exploiter en automatique. Elle peut par contre être utilisée pour des compléments à la main sur des articles de communes ou du risque inondation au niveau départemental.
• tout ouvrage ou article spécialisé ou non, de diffusion nationale, régionale ou locale.

• Séisme : Un nouveau zonage sismique applicable aux bâtiments à risque normal est entré en vigueur en France depuis le 1^er mai 2011, à la suite du décret du 22 octobre 2010. Toute information antérieure à 2011 est donc obsolète.
• Retrait-gonflement des argiles Les mouvements de sol induits par le retrait-gonflement des argiles (RGA) et amplifiés par les épisodes de sécheresse constituent un risque majeur en raison des dégâts matériels qu’ils provoquent. Ce phénomène représente 20 % des arrêtés de catastrophe naturelle et 36 % des coûts d’indemnisation. Un nouveau zonage d'exposition au retrait-gonflement des argiles a été établi en 2021 réalisé dans le cadre de la loi Élan. On constate un net accroissement des zones d'exposition moyenne ou forte au RGA. Elles ont en effet quasiment triplé (+ 182 %), au détriment des zones d'exposition faible (- 46 %) et des zones a priori non argileuses (- 28 %). Par voie de conséquence, le nombre de maisons par degré d'exposition des zones au RGA évolue selon les mêmes ordres de grandeur : moyenne ou forte (+ 186 %), faible (- 50 %), a priori non argileuses (- 33 %). ^[1]. Le texte tiendra compte du nouvel indicateur d'exposition par commune (2019).
• Submersion marine : 864 communes sont « plus particulièrement vulnérables » aux submersions marines, phénomènes d'inondation temporaire des zones côtières par la mer, notamment lors des tempêtes, qui vont augmenter avec la hausse du niveau de la mer provoquée par le réchauffement climatique. Parmi celles-ci, 126 ont été définies comme prioritaires dans un décret du 29 avril 2022^[2] et devront réaliser des cartes du risque de recul du littoral à 30 ans et à 100 ans, et intégrer de nouvelles dispositions dans les documents d’urbanisme. Cette liste sera actualisée tous les 9 ans^[3]. Cette précision mérite d’être mentionnée dans l’article (exemple avec Collioure). Néanmoins, dans la première phase de travail du bot cette information ne figurera pas en tant que telle (sauf modification à venir). L'information sur la submersion marine ne sera donnée que si elle figure dans la base Gaspar.
• Feux de forêt : Pour anticiper une remontée des risques de feux de forêt et de végétation vers le nord de la France en lien avec le dérèglement climatique, les services de l’État en région Centre-Val de Loire (DREAL, DRAAF, DDT) avec les SDIS ont réalisé en 2021 un atlas régional du risque de feux de forêt (voir ici), avec quatre niveaux de risques. Cette information ne figure pas dans la base nationale Gaspar. Elle n'a donc pas pas rapportée dans les deux premiers départements traités (18 et 28). L'opportunité de le faire figurer dans les autres départements est étudiée. Après analyse, il apparaît que les fichiers SIG mis à disposition sont des fichiers raster (Tiff) avec une maille de 1000 m, inexploitables donc pour un découpage automatique à la commune. Les seules données exploitables à la commune sont celles figurant en annexe 7 de ce document. À faire donc à la main.

• Industriel : Toute exploitation industrielle ou agricole susceptible de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains est une Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE). Néanmoins ne seront retenues dans l'article que les installations relevant du statut Seveso. Dans la version 2022, aucun détail ne sera donné sur l'entreprise et le PPRT associé, ceci pouvant être complété manuellement ensuite.
• Nucléaire : à la suite de l’accident nucléaire de Fukushima de mars 2011, le périmètre de sûreté défini dans les périmètres particuliers d'intervention (PPI) autour des centrales nucléaires a été porté de 10 à 20 km. Néanmoins, le risque nucléaire peut être multiforme et affecter l’ensemble du territoire (notamment en cas d'agression extérieure ou de retombées d'un nuage dérivant venu de l'extérieur). Pour les personnes vivant hors des zones couvertes par un PPI, la circulaire du 11 juillet 2011 prévoit que des stocks départementaux de comprimés d’iodure de potassium soient constitués, mis en place et gérés par l’Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS), et que chaque Préfet organise dans son département (en cas d’urgence et de déclenchement du plan ORSEC iode) les modalités de mise à disposition de la population, en s’appuyant notamment sur les Maires. À ce titre, dans les versions les plus récentes des DDRM, ce risque est mentionné comme pouvant concerner potentiellement toutes les communes. Néanmoins, étant donné que le niveau est identique pour toute les communes, la mention du risque nucléaire ne sera retenue que pour les communes situées dans les zones de sûreté d’une centrale.

• Radon : L’arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux modalités de gestion du risque lié au radon dans les lieux ouverts au public a listé 31 départements en zone prioritaire pour le risque radon. Un décret du 4 juin 2018 a modifié la terminologie du zonage définie dans le code de la santé publique^[4] et a été complété par un arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français. Toute information antérieure à 2018 est donc obsolète.

• Présenter l'ensemble des risques auxquels est exposée la commune.

En fin de chapitre "Urbanisme".

• une phrase introductive listant l'ensemble des risques ;
• un détail des risques pour lequel il y a une spécificité liée à la commune regroupés par type : naturels/technologiques/particuliers. Précision sur le radon : un texte ne sera ajouté que pour les communes en zones classées 2 ou 3 (pour en savoir plus : ici).

Il peut être tentant d'ajouter le nombre d'arrêtés portant reconnaissance de catastrophes naturelles sur la commune, puisqu'on l'a dans la fiche dédiée à la commune sur Géorisques. Mais il s'agit d'une donnée très volatile qui est susceptible de changer chaque année. L'ajout fait par bot ne contient pas cette information. D'autant plus que le lecteur peut avoir accès au nombre actualisé en cliquant sur le lien vers la page « connaître le risque près de chez moi », en fin de premier paragraphe.

• descriptifs d'événements catastrophiques qui ont particulièrement affecté la commune ;
• descriptif d'actions de surveillance, de prévention ou de protection concernant spécifiquement la commune.

Attention toutefois à rester dans des proportions raisonnables par rapport à l'article, sinon créer un article détaillé.

Parmi les informations retenues dans le texte, peu d'informations sont susceptibles de varier :

• le risque industriel peut varier avec des actions à la source faisant réduire le risque et sortir la ou les installations classées du statut Seveso ;
• s'il y a un plan de prévention des risques (PPR) dont la date d'approbation est mentionnée, celui-ci peut être révisé au bout de quelques années. L'information devrait en toute logique être donc être ajoutée. Mais la mention de l'existence d'un PPR et de son approbation d'origine peut suffire.

Les seules évolutions notables possibles sont :

• de nouvelles définitions de zonages de tel ou tel risque (rare) ;
• un changement de structure du site Internet de référence des risques rendant obsolètes tous les liens (mais cela concerne toutes les sections).

De ce fait les dossiers départementaux des risques majeurs (DDRM) sont actualisés tous les 5 ans. Pour les articles de WP, une vérification décennale semble suffire, sauf évolution majeure de tel ou tel aspect.

Une première approche réalisée début 2022 à partir des listes de risques par communes figurant dans les DDRM a montré ses limites. Le temps préparatoire pour récupérer et mettre en forme les données et bots a été excessivement long et souvent les DDRM sont obsolètes, ce qui a conduit à l'abandon de ces ajouts.

Une deuxième approche permettant d'avoir les dernières données à jour à une date donnée est d'utiliser la base Gaspar, accessible via Géorisques (données ici). Les données (France entière) seront celles arrêtées le 19 juin 2022. Pour ce qui est des textes de détails, les DDRM continueront à être utilisés.

La base Géorisques va évoluer à partir de début octobre (voir ici). Les références mises dans les articles seront celles liées à l'ancienne version du site. Il est probable que l'ensemble de ces liens soient dès lors brisés. Si c'est le cas, il sera nécessaire de faire passer un nouveau bot pour corriger tous ces liens.

Noter qu'apparemment l'ERRIAL, à savoir le site qui permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle, ici, ne sera pas modifié. Ce site présente, pour un lieu donné, les risques faisant l'objet d'une obligation d'information au titre de l'IAL et ceux n'en faisant pas l'objet (pollution des sols, argiles, risques technologiques, risques miniers, bruit). Une phrase sera ajoutée en fin de premier paragraphe de la section pour donner un lien vers ce site.

La base Gaspar (Base nationale de Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques) est en fait un ensemble de 9 bases : Risques, PPRN, PPRT, PPRM, Catnat, Azi, Dicrim, PCS et Tim. Seules les bases Risques et Catnat seront exploitées. Les autres présentent certaines difficultés pour une exploitation automatique. Par contre des compléments seront ajoutés à partir des DDRM ou de sources spécialisées plus récentes que les DDRM, d'où un travail spécifique pour chaque département.

Le texte décrivant la vulnérabilité de la commune à l'aléa retrait-gonflement des sols argileux utilise une base s'appuyant sur un découpage communal au 1^er janvier 2018. Les communes nouvelles créées en 2021 et 2022 seront donc exclues des ajouts concernant les risques.

Des tests de cohérence sont faits systématiquement entre la base Gaspar, Géorisques et le DDRM. Certaines anomalies peuvent apparaître. Au final, c'est le DDRM qui prime, sauf erreur flagrante de celui-ci. Un article détaillé suit ces anomalies par département.

Le territoire de la commune d'Allouis est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité faible). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses[5]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[6]. Risques naturels [modifier | modifier le code] Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment l'Yèvre, le Croulas et l'Annain. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1999 et 2016[7],[5]. Le département du Cher est moins exposé au risque de feux de forêts que le pourtour méditerranéen ou le golfe de Gascogne. Néanmoins la forêt occupe près du quart du département et certaines communes sont très vulnérables, notamment les communes de Sologne dont fait partie Allouis. Il est ainsi défendu aux propriétaires de la commune et à leurs ayants-droits de porter ou d’allumer du feu dans l'intérieur et à une distance de 200 mètres des bois, forêts, plantations, reboisements ainsi que des landes. L’écobuage est également interdit, ainsi que les feux de type méchouis et barbecues, à l’exception de ceux prévus dans des installations fixes (non situées sous couvert d'arbres) constituant une dépendance d'habitation[8]. La commune est vulnérable au risque de mouvements de terrains constitué principalement du retrait-gonflement des sols argileux[9]. Cet aléa est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie. 99,4 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (90 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national). Sur les 462 bâtiments dénombrés sur la commune en 2019, 462 sont en en aléa moyen ou fort, soit 100 %, à comparer aux 83 % au niveau départemental et 54 % au niveau national. Une cartographie de l'exposition du territoire national au retrait gonflement des sols argileux est disponible sur le site du BRGM[10],[Carte 1]. Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 2018 et 2019 et par des mouvements de terrain en 1999[5]. Risques technologiques [modifier | modifier le code] Le risque de transport de matières dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par des infrastructures routières ou ferroviaires importantes ou la présence d'une canalisation de transport d'hydrocarbures. Un accident se produisant sur de telles infrastructures est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[11].

Cassagnes-Bégonhès (12)

Le territoire de la commune de Cassagnes-Bégonhès est vulnérable à différents aléas naturels : inondations, climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à deux risques technologiques, le transport de matières dangereuses et la rupture d'un barrage, et à un risque particulier, le risque radon[12],[13]. Risques naturels [modifier | modifier le code] Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement du Céor et de l'Hunargues. Les dernières grandes crues historiques, ayant touché plusieurs parties du département, remontent aux 3 et 4 décembre 2003 (dans les bassins du Lot, de l'Aveyron, du Viaur et du Tarn) et au 28 novembre 2014 (bassins de la Sorgues et du Dourdou)[14]. Ce risque est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) Céor-Giffou[15], approuvé le 9 février 2016[16]. Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité faible[17]. Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont liés au retrait-gonflement des argiles[12], conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[18]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. La carte de zonage de cet aléa peut être consultée sur le site de l'observatoire national des risques naturels Georisques[19]. Risques technologiques [modifier | modifier le code] Le risque de transport de matières dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[20]. Sur le département de l’Aveyron on dénombre huit grands barrages susceptibles d’occasionner des dégâts en cas de rupture. La commune fait partie des 64 communes susceptibles d’être touchées par l’onde de submersion consécutive à la rupture d’un de ces barrages[21]. Risque particulier [modifier | modifier le code] Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. La commune de Cassagnes-Bégonhès est classée à risque moyen à élevé[22].

L'Hospitalet-près-l'Andorre (09)

Le territoire de la commune de l'Hospitalet-près-l'Andorre est vulnérable à différents aléas naturels : inondations, climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts, mouvements de terrains , avalanche et séisme (sismicité moyenne) . Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses, et à un risque particulier, le risque radon[23],[24]. Risques naturels [modifier | modifier le code] Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de l'Ariège. L’épisode de crue le plus marquant dans le département reste sans doute celui de 1875. Parmi les inondations marquantes plus récentes concernant le cours d'eau de l'Ariège figurent la crue torrentielle de 1982 et les inondations de plaine de 1996 et de 2005 de la Basse vallée de l'Ariège[25]. Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont soit des chutes de blocs, soit des glissements de terrains, soit des mouvements liés au retrait-gonflement des argiles[26]. Près de 50 % de la superficie de l’Ariège est concernée par l'aléa retrait-gonflement des argiles, dont la commune de l'Hospitalet-près-l'Andorre[27]. L'inventaire national des cavités souterraines permet par ailleurs de localiser celles situées sur la commune[28]. La commune est exposée au risque d'avalanche lié à l’exposition d’habitations[29]. Ces risques naturels sont pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais d'un plan de prévention des risques (PPR) inondation, mouvement de terrain et avalanche approuvé le 29 mars 2013. Risques technologiques [modifier | modifier le code] Le risque de transport de matières dangereuses par une infrastructure routière ou ferroviaire ou par une canalisation de transport de gaz concerne la commune. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[30]. Risque particulier [modifier | modifier le code] Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. Selon la classification de 2018, la commune de l'Hospitalet-près-l'Andorre est classée en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif[31].

• Les AdQ comme Fermanville, Veigné, etc.
• Hors labels : Orléans, Gien, etc.

Risque d'inondation à Gien, Risque d'inondation à Beaulieu-sur-Loire, autres ici.

Notes de type "Carte"